Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
assurance responsabilité civile
599985-2026Le présent marché a pour objet le transport des déchets d’emballages ménagers et assimilés en camions disposant d’un Fond Mouvant Alternatif à destination du Pôle de Valorisation des Emballages du SEVADEC. Les déchets à transporter proviennent des territoires suivants : - Communauté de Communes de la Terre des 2 Caps (C.C.T.2.C.) ; - Communauté d’Agglomération du Boulonnais (C.A.B.) ; - Syndicat Mixte de Traitement et de Tri (S.M.T.T.).
Fourniture de conditionnement sécurisés pour le conditionnement de monnaie : pochettes, sacs, tubes préformés, bracelets de billets, sacs de conditionnement de clés, scellés.
Fournitures scolaires
Dans le cadre de nos opérations de travaux, VNF est tenu de garantir la sécurité et la protection de la santé des travailleurs intervenant sur les chantiers, en application notamment des dispositions du Code du travail, et en particulier des articles L. 4531-1 et suivants ainsi que R. 4532-1 et suivants relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS). À ce tit
Prestation de CSPS – catégorie 3 – Ain (01), Loire (42) et Rhône (69)